Accueil Ressources Ressources Accéder aux différents documents et outils qui vous accompagneront au quotidien dans vos démarches Liste des ressources 5 résultatsDocuments pédagogiques Filtrer Déplier/replier le contenu Volet régional du Plan Stratégique National - FEADER - 2023-2027 (-) Programme FEDER-FSE+ Bourgogne-Franche-Comté 2021-2027 Facette Programmes FEDER FSE Facette Fond Demande de paiement (-) Demande de subvention Facette Etape du dossier Trier par RécentPertinence Réinitialiser Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de subvention FEDER-FSE+ 18 nov 2024 Retrouvez ici l'ensemble des pièces utiles dans le cadre d'une demande de subvention. En savoir plus Commande publique Modifié le 22 jan 2025 Retrouvez ici toutes les informations utiles à la commande publique En savoir plus Lettre d'intention Publié le 20 jan 2025 Afin de sécuriser votre dossier, vous pouvez adresser à la Région Bourgogne-Franche-Comté une lettre d'intention En savoir plus Guides des indicateurs Modifié le 28 nov 2024 Le système de suivi, composé d'indicateurs, permet de valoriser les projets soutenus aux travers leurs réalisations immédiates et à moyen terme. En savoir plus Guide des principes horizontaux Publié le 28 nov 2024 Ce guide a pour objectif de vous sensibiliser à la prise en compte des principes horizontaux tout en vous aidant à évaluer la contribution de votre projet à… En savoir plus
Liste des pièces à fournir à l'appui d'une demande de subvention FEDER-FSE+ 18 nov 2024 Retrouvez ici l'ensemble des pièces utiles dans le cadre d'une demande de subvention. En savoir plus
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